LES NOUVEAUX ASSUREURS
Présentation de la marque LES NOUVEAUX ASSUREURS
Déposée le 24 mai 1996 par ANSALDI Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NOUVEAUX ASSUREURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES NOUVEAUX ASSUREURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX ASSUREURS est expirée depuis le 24 mai 2006.
ANSALDI Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 24 mars 2005 - Gage constitué n°410089 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 21 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311798 - Publication au BOPI 2000-11-21
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27